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Marques déposées par la société EARL JEAN-LUC VALLAT
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ARTOM
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTOM
EARL JEAN-LUC VALLAT

Numéro de dépôt :
3498823
Date de dépôt :
04/05/2007
Lieu de dépôt :
PACA OUEST
Date d'expiration :
04/05/2017
ARTOM de EARL JEAN-LUC VALLAT

Présentation de la marque ARTOM

Déposée le 4 mai 2007 par la société EARL JEAN-LUC VALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PACA OUEST), la marque française « ARTOM »

Le déposant est la société EARL JEAN-LUC VALLAT domicilié(e) QUARTIER MARUEL,30200 SAINT-GERVAIS - 30200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 804 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALLAT SIMONE domicilié(e) QUARTIER MARUEL,30200 SAINT-GERVAIS - 30200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTOM est expirée depuis le 4 mai 2017.

EARL JEAN-LUC VALLAT a également déposé les autres marques suivantes : AROM , ARTISVIN , J L V , VIN = ART , VIN = ART , J - L VALLAT , VINEART , V.I.P , WINEART , ARTUBE


EARL JEAN-LUC VALLAT - QUARTIER MARUEL,30200 SAINT-GERVAIS - 30200 - France - SIREN 477804413


VALLAT SIMONE - QUARTIER MARUEL,30200 SAINT-GERVAIS - 30200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Pubilication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.